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Posté le 21/12/2011 à 07h54 par ivalo

Un mois dans certains sports, un an voire plus dans d'autres...

ICI

Posté le 21/12/2011 à 10h51 par Edito

ivalo a écrit :
Un mois dans certains sports,

Non, je ne suis pas le lecteur attentif mais, si j'ai bien lu, c'est 1 mois supplémentaire.
La commission disciplinaire de la FFR avait infligé 3 mois et l'AFLD les a portés à 4.
Pour faire un parallèle avec la FFA, pour un cas similaire (absence de localisation), la FFA a infligé 6 mois à Fadil Bellaabous.
De toutes manières, il n'y a pas de règle systématique, chaque cas est jugé en fonction des circonstances particulières à chaque cas. Jeannie Longo a même eu un non lieu, la 3ème absence ayant bénéficié de nombreuses circonstances atténuantes.

Posté le 21/12/2011 à 11h08 par CROMAGNON

Porté à un an par le TAS suite à appel IAAF et plusieurs milliers de francs suisse en frais de procédure pour la FFA.

Un €uro dépensé..........

Posté le 21/12/2011 à 11h38 par Edito

CROMAGNON a écrit :
Porté à un an par le TAS suite à appel IAAF et plusieurs milliers de francs suisse en frais de procédure pour la FFA.

Oui. En fait, je parlais de la loi française (les circonstances atténuantes sont d'ailleurs une caractéristique du droit français).
Il va de soi que si la Fédération Internationale de Rugby (présidée par Bernard Lapasset ...) saisit le TAS, ça peut aussi évoluer pour Haget.

Posté le 21/12/2011 à 11h44 par Eole

Edito a écrit :
CROMAGNON a écrit : Porté à un an par le TAS suite à appel IAAF et plusieurs milliers de francs suisse en frais de procédure pour la FFA.

Oui. En fait, je parlais de la loi française (les circonstances atténuantes sont d'ailleurs une caractéristique du droit français).
Il va de soi que si la Fédération Internationale de Rugby (présidée par Bernard Lapasset ...) saisit le TAS, ça peut aussi évoluer pour Haget.

Huget acec un U
De gros doigts sur le ZERTY du clavier ou confusion avec le 2e ligne international des années 70-80 ?

Posté le 21/12/2011 à 11h57 par Edito

En fait, je m'intéresse assez peu au rugby (bien qu'en Aquitaine, il y ait Bayonne, Bordeaux-Bègles, Biarritz et Agen dans le Top 14) et ne connaissais pas ce Huget. De mémoire, j'ai tapé Haget, qui est effectivement un nom que je connaissais et ce pouvait être son fils, comme pour Yachvili.

Posté le 21/12/2011 à 12h09 par Eole

Edito a écrit :
De mémoire, j'ai tapé Haget, qui est effectivement un nom que je connaissais et ce pouvait être son fils, comme pour Yachvili.

Le Yach est le fils de Francis Haget

Posté le 26/12/2011 à 11h19 par Maxlancers

a quand l'harmonisation européenne ? ou mondiale ?!

Posté le 26/12/2011 à 11h30 par Edito

Maxlancers a écrit :
a quand l'harmonisation européenne ? ou mondiale ?!

Elle existe au niveau de l'AMA et du CIO. Mais il n'empêche qu'au delà des règlements internationaux, certains pays (très rares) ont des lois, votées par leurs députés. La France en fait partie et les fédérations françaises doivent jongler entre le règlement international et le Code du Sport.

Posté le 27/12/2011 à 06h53 par observonslathle

Edito a écrit :
Maxlancers a écrit : a quand l'harmonisation européenne ? ou mondiale ?!

Elle existe au niveau de l'AMA et du CIO. Mais il n'empêche qu'au delà des règlements internationaux, certains pays (très rares) ont des lois, votées par leurs députés. La France en fait partie et les fédérations françaises doivent jongler entre le règlement international et le Code du Sport.

La loi française met en oeuvre les principes adoptés par l'AMA, organisme auquel la France fait par ailleurs partie. Il n'y a pas de principes spécifiquement adoptés en rance qui seraient une exception aux principes mondiaux.
TOUS les pays ont des lois sur l'antidopage,, un règlement international ne pouvant être appliqué dans aucun état sans sa validation par une assemblée représentant le peuple dudit état...

Posté le 27/12/2011 à 10h48 par Edito

Il y a quand même des nuances, y compris dans la procédure. C'est la raison pour laquelle quand il se déroule un évènement international en France (par exemple le meeting Areva) on demande au ministère de désigner un médecin préleveur formé aux règles internationales et, si possible, aux spécificités de l'athlétisme.
Sinon, pour les sanctions, on a déjà eu des cas d'athlètes dont la suspension était terminée en France mais pas aux yeux de l'IAAF : ils pouvaient courir sur le territoire français mais pas à l'étranger et, pire, les athlètes qui participaient à la même compétition risquaient une suspension par l'IAAF.
De toutes façons, si ça arrive au Tribunal Administratif, il jugera uniquement en fonction du Code du Sport et s'il retient des circonstances atténuantes (qui existent dans le droit français) et confirme les 6 mois infligés par une fédération alors que le TAS, saisi par l'IAAF, les porte à 1 an, on se retrouvera avec ce type de situation.