jmbil a écrit :ivalo a écrit :Mexico68 a écrit :Décision concernant Fall.
LienPas très clair cet article !
L'AFLD le relaxe puis mécontente de cette relaxe, l'AFLD demande une suspension de 48 mois... Ca veut dire quoi ?Au sein de l’AFLD il y a plusieurs comités et commissions (un peu comme à la FFA
)
C’est la commission des sanctions qui a prononcé la relaxe
Mais l’AFLD (la direction) a fait appel devant le conseil d’état
La commission des sanctions a donc réétudié le cas et a prononcé une suspension de 18 mois
Merci, je me doutais bien, mais comme c'est écrit dans l'article ça n'a pas grand sens.